Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEUX SOLITAIRE.
S.A.R.L. DU VIEUX SOLITAIRE

Numéro de dépôt :
92419769
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque LE VIEUX SOLITAIRE.

Déposée le 13 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU VIEUX SOLITAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LE VIEUX SOLITAIRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DU VIEUX SOLITAIRE domicilié(e) 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 377 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODILE NOMINE DOMAINE DU VIEUX SOLITAIRE - France.

La marque LE VIEUX SOLITAIRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX SOLITAIRE. est expirée depuis le 13 mai 2002.

DU VIEUX SOLITAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE HAMEAU DE BARBORON , BARBORON


S.A.R.L. DU VIEUX SOLITAIRE - 21420 SAVIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 338377468


ODILE NOMINE DOMAINE DU VIEUX SOLITAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Vins